Déposée le 16 novembre 1995 par AUPETIT Patrice et LUCAS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VELODATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Les déposants sont AUPETIT Patrice, domicilié(e) Hôtel "La Cascade" - Les Croisettes - Route de Briançon, 38520 BOURG D'OISANS - France et LUCAS Alain, domicilié(e) 9, Rue Adrien Ricard, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France.
La marque VELODATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELODATEURS est expirée depuis le 16 novembre 2005.
AUPETIT Patrice a également déposé les autres marques suivantes : VELODATEURS
AUPETIT Patrice - Hôtel "La Cascade" - Les Croisettes - Route de Briançon, 38520 BOURG D'OISANS - France
LUCAS Alain - 9, Rue Adrien Ricard, 38000 GRENOBLE - France
MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Chronomètres; instruments chronométriques; horloges de contrôle; horloges; horloges électriques.Billets; cartes; formulaires; images; imprimés; papier pour appareils enregistreurs; plans; tickets; impressions.Divertissement; activités sportives; chronométrages des manifestations sportives
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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